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Éditeur du site

Baptiste Claudel — entrepreneur individuel.

Balise est le nom commercial de Baptiste Claudel. La raison sociale reste « Baptiste Claudel ».

SIREN : 818 586 422 — immatriculé au Registre national des entreprises sous ce numéro.

Activité : 62.01Z — Programmation informatique.

Adresse : 28 rue Christian Pfister, 54000 Nancy, France

Téléphone : 06 29 76 02 91

Courriel : contact@baliseweb.fr

Site : https://baliseweb.fr

Taxe sur la valeur ajoutée

TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts. Aucune taxe sur la valeur ajoutée n'est facturée et aucune n'est récupérable.

Directeur de la publication

Baptiste Claudel.

Hébergement

Netlify, Inc.

44 Montgomery Street, Suite 300, San Francisco, CA 94104, États-Unis

Téléphone : 0805 220 512

Les serveurs qui servent ce site sont situés à Francfort, Allemagne.

www.netlify.com

Ces informations concernent le présent site. Les sites livrés aux clients relèvent d'un hébergement distinct :

• Balise Studio — les sites sont réalisés sous WordPress et hébergés chez Hostinger, sur ses serveurs de Paris, France. Le même prestataire fournit le nom de domaine, et l'abonnement couvre cet hébergement.
• Prestations sur devis — l'hébergement est arrêté au cas par cas, selon les besoins du projet ou l'infrastructure dont le client dispose déjà. Il est précisé au devis.

Les données de commande du service Balise Studio — contenus, photographies et suivi — sont hébergées par Supabase, sur ses serveurs de Paris, France. Le détail figure dans la politique de confidentialité.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L612-1 du code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur en vue de la résolution amiable d'un litige qui l'oppose à un professionnel.

La saisine du médiateur suppose qu'une réclamation écrite ait d'abord été adressée à Balise et soit restée sans réponse satisfaisante pendant deux mois.

La Commission européenne met par ailleurs à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site — textes, images, code, design — est la propriété de Baptiste Claudel, sauf mention contraire. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Cette réserve ne concerne que le présent site. Le code et les livrables des projets clients appartiennent aux clients concernés, dans les conditions prévues aux conditions générales de vente.

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Nous nous efforçons de maintenir les informations de ce site à jour et exactes, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. L'usage du site relève de la responsabilité de son visiteur.

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Données personnelles

Les traitements mis en œuvre, leurs bases légales, leurs destinataires et les moyens d'exercer vos droits sont détaillés dans la politique de confidentialité.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige sera porté devant les tribunaux compétents de Nancy, sous réserve des règles de compétence protectrices du consommateur.